Modifications de la loi sur la défense contre l'incendie

Pour
68%
13
Contre
11%
2
Ne sait pas
21%
4
 
Nombre total de votes : 19
Avatar de l’utilisateur
fireman
Modérateur
Messages : 2414
Inscription : mer. 10 sept. 2003

[Vaud] Modifications de la loi sur la défense incendie

sam. 02 août 2008

Modernisation de la défense contre les incendies

Le Conseil d'Etat a autorisé la mise en consultation d'un avant-projet de loi visant à modifier la loi sur le service de défense contre l'incendie et le secours. Délai de consultation: 30 août 2008.

»Le projet de la nouvelle loi sur la défense incendie et secours et actuellement en consultation publique auprès des instances politiques et du peuple. Vous trouverez les documents directement sur le site du canton

Informations officielles (explications, textes de lois, etc) : Dossier de consultation - Etat de Vaud


Donnez votre avis sur le projet de loi, etc.

Avatar de l’utilisateur
r_no
Membre
Messages : 71
Inscription : ven. 07 sept. 2007
Service d'incendie : Pailly, Poliez-Pittet
Grade : Lieutenant
Localisation : Pailly VD, SUISSE

Re: [Vaud] Modifications de la loi sur la défense incendie

dim. 03 août 2008

Je sais pas si c'est pour ouvrir le débat sur le sujet, mais pourquoi vous êtes contre ? (je demande 'contre' vu que je suis pour)

je dis pas que c'est la panacée, mais il me semble que c'est un début.

Quoi que étant SPV qui risque fort de tomber dans un DAP, je me sens pas léser sur les possibilités d'intervention.
Et expérience faite, j'ai souvent entendu que les DAP c'était un peu les femmes de ménage, du genre pour nettoyer les tuyaux ou finir d'aspirer l'eau que le DPS à utilisé.

monti
Petit membre
Messages : 45
Inscription : mar. 06 mars 2007
Service d'incendie : Ancien cdt
Grade : Autres
Localisation : Pied du Jura VD, SUISSE

Re: [Vaud] Modifications de la loi sur la défense incendie

lun. 04 août 2008

Ayant lu la nouvelle loi, il n'y a pas de changements énormes par rapport à avant, sauf peut-être que le service de défense incendie et secours devient uniquement volontaires (fini l'obligation de servir dans certaines communes) et que suite logique au volontariat, l'impôt non-pompiers tombe !!!
Mais il y a quand même un petit bémol, je trouve que l'on donne toujours plus de pouvoir à "la grande maison de Pully"....
les Vaudois savent de qui je parle :lol:

Gaël
Petit membre
Messages : 38
Inscription : mar. 03 janv. 2006
Localisation : Echallens (VD), SUISSE
Contact : Site internet

Re: [Vaud] Modifications de la loi sur la défense incendie

lun. 04 août 2008

Hello,
Que dire.....à mon avis le gros changement va se faire au niveau du porte-monnaie de tous les habitants du canton...
Avec cette loi, chaque SDIS sera donc composé d'un DPS et d'un DAP...maintenant imaginer combien coûte la formation, le matériel, l'entretien et j'en passe pour un DPS !!!!.
Ce qui est révoltant c'est que l'assurance incendie est obligatoire et que j'ai l'impression, peut-être à tord, que cet argent (notre argent) est gaspillé....

MuffDiver
Membre
Messages : 140
Inscription : ven. 11 févr. 2005

Re: [Vaud] Modifications de la loi sur la défense incendie

mar. 05 août 2008

@ Gael,

Je pense que tu n'as pas bien lu ou pas bien compris, en résumé:

Dans les communes (ou secteurs) où il existait déjà un DPS, pas vraiment de changement, le DPS continue à intervenir en premier échellon et le DAP en renfort sur son secteur.

Par contre, les petits corps deviennent des DAP, c'est à dire qu'ils ne seront normalement plus engagés en premier échelon mais en renfort. Ils sont en outre invités à se regrouper en un seul SDIS par secteur afin de limiter les dépenses administratives, chaque commune disposant ainsi d'une ou plusieurs sections DAP. Les moyens "lourds", TP, ARI, échelles... sont regroupés dans un DPS qui assure pour tout le secteur l'intervention de premier échelon.

Ce DPS peut-être formé sur l'un des sites du secteur par regroupement des ressources vers le site opérationnel choisi pour assurer cette tâche. Dans d'autres cas c'est le CR du secteur concerné qui reprend le rôle de DPS pour l'ensemble du SDIS.

C'est un transfert de compétence, les missions vont simplement changer.

Il y'a 10 ans il y'avait presque 400 corps de sapeurs-pompiers dans le canton, chacun équipés de moyens souvent inutilisés et redondants. Contrairement à ce que tu dis ce qui coute cher c'est d'équiper et de maintenir des ARI et d'autres moyens de premier secours dans chaque village de 500 habitants distants de parfois 1 ou 2 km...

J'ai moi-même servi pendant 10 ans dans un corps de village, durant cette période nous avons eu exactement deux interventions où nous avons enfin pu amortir notre beau matériel. Et le village d'au dessus c'était pareil, et celui d'en dessous également... Des milliers de francs en matériel et formations ARI complètement immobilisés... [applaudit]

Alors dire que SDIS évolution va couter plus cher, je pense que c'est du pipeau... Dans le pire des cas on aura rien gagné mais très certainement qu'il y'aura de conséquentes économies d'échelle (pas mal pour des pompiers).

Pour terminer avec ta réflexion sur les assurances, mieux vaut lire ça que d'être aveugle: [oups]

Nous avons la chance (à ma connaissance exclusive) d'avoir un système où les primes d'assurances bénéficient à la communauté, donc à toi et à moi. En effet l'ECA n'a pas d'actionnaires avides de gains à payer, le bénéfice sert à la prévention et à la défense incendie. Dans la plupart des autres cantons ce sont des assurances privées qui récoltent cette manne. Il y'a des chances qu'au niveau administratif ils soient plus performants ça j'en conviens, mais la différence c'est que le moindre centime gagné va aux actionnaires de ces sociétés, toi tu payes ta prime et tu n'en vois plus la couleur...

Comme tu le suggère on peut aussi décréter que l'assurance incendie (et dégâts naturels) n'est plus obligatoire, c'est comme ça pas loin d'ici. Et à chaque fois qu'un torrent de boue ou un morceau de montagne leur tombe sur la tête c'est le canton, la confédération et la chaine du bonheur qui intervient pour compenser le manque de prévoyance de ceux qui veulent pas mettre 60 balles par année dans une assurance. Très bon système en effet :bravo:

Alors faute de te faire changer d'avis j'espère avoir pu t'éclairer un peu.

Cordialement,

Stephan

Dédé
Modérateur
Messages : 860
Inscription : dim. 04 janv. 2004
Service d'incendie : En retraite (Martigny-Combe)
Grade : Autres
Localisation : Martigny-Croix VS, SUISSE

Re: [Vaud] Modifications de la loi sur la défense incendie

mar. 05 août 2008

Hello la gang,
Je vois que nous sommes pas les seuls à vouloir réformer la loi. Chez nous pas de consultation, mais mise en application au 1er janvier 2009, le lien pour les intéressés ici: http://www.bo-vs.ch/article.php?id=200807250005

Bonne lecture et bonne fin d'été. :lol:
Le courage, c'est le fait d'avoir peur sans que cela paraisse. ( Pierre Véron )

André, modo. Image: Lire la Charte du Forum

Avatar de l’utilisateur
vkeller
Membre
Messages : 64
Inscription : mar. 02 janv. 2007
Service d'incendie : SDIS Renens
Grade : Sergent
Localisation : Renens VD, SUISSE
Contact : Site internet

Re: [Vaud] Modifications de la loi sur la défense incendie

mar. 05 août 2008

@ Muffdiver : on ne pouvait dire les choses aussi clairement du point de vue financier !

Je suis aussi complètement pour cette nouvelle loi.

Au-delà de l'aspect financier qui penche évidemment du côté d'économies d'échelles (i.e. non pas quelques pourcentages mais des ordres de grandeur), il y a deux autres aspects positifs de la loi. Tout d'abord, l'on est en terre vaudoise, c'est-à-dire que la vision villageoise est poussée à son paroxysme. Mon clocher est plus haut que le tien, ton camion est moins puissant que le mien, j'habite Sainte-Croix et Vuiteboeuf c'est l'étranger (j'te parle même pas de la mégaopole Yverdon) etc... Une vision qui a mené à la création de plus de 300 communes (certaines ne dépassant pas 100 habitants) qui se sont gargarisée pendant des lustres de leur parfaite capacité de gestion en oubliant qu'il y a une différence entre une ville de 100'000 habitants et un hameau de 50 habitants (si certains veulent des exemples de la région Ouest Lausannois, j'en ai à la pelle). Que d'argent gaspillé ! Cette vision villageoise a conduit, c'est inéluctable, à une méfiance de l'État cantonal. L'ECA n'y a pas échappé. Je me rappellerai longtemps de cette "manifestation" anti-ECA lors du concours de la FVSP à Nyon de gens ayant peur de "perdre leur corps". Oui, il y a eu des regroupements, mais personne n'a encore été refusé comme volontaire à ce que je sache ! La nouvelle loi va certainement permettre de fissurer cette vision villageoise si néfaste pour un monde qui devrait être sans frontières. Parfois il faut imposer pour aller de l'avant.

Le second aspect positif de la nouvelle loi corrige un défaut de la première (Titre III "Obligations et attributions des communes" et Titre IV "Structure et Organisation des SDIS") et va dans le sens du premier aspect : favoriser les regroupement, voir les fusions. Un SDIS n'est plus un machin communal, mais quelque chose de régional. Discuter, parler, collaborer, sont autant de points que l'on a tendance à mettre de côté de nos jours.

La seule exception à tout cela reste évidemment la Ville de Lausanne. Mais une fois de plus, les besoins d'une entité de plus de 120'000 habitants ne sont pas les même que pour un groupement de quelques milliers d'habitants. Je m'étais interrogé en son temps sur la "masse critique" - à savoir le bassin de population minimum - pour disposer d'un corps de pompiers professionnels. Je n'ai plus retrouvé la référence, mais il semble me rappeler que les standards fédéraux parlent de 70'000 habitants.

Cordialement
Vince

Gaël
Petit membre
Messages : 38
Inscription : mar. 03 janv. 2006
Localisation : Echallens (VD), SUISSE
Contact : Site internet

Re: [Vaud] Modifications de la loi sur la défense incendie

mar. 05 août 2008

Salut à tous,
Merci bien pour vos remarques et vos avis, c'est intéressants.

Je vais essayer de mieux explique le point de vue que je défends ;-), on verra bien si les gens comprennent.
1er : je ne suis pas contre les fusions ou les regroupements, loin de là ;-) afin de diminuer les coûts
Ce qui a été fait dans l'Ouest Lausannois est un très bel exemple, mais il ne s'applique pas partout, je vais essayer de m'expliquer:

En effet, par exemple pour le SDIS Chambronne, arrêtez moi si je me trompe, la fusion a permis de regrouper un certain nombre de pompiers et par exemple au lieu d'avoir trois locaux ARI différents dans un rayon de 3km, il n'y en a plus qu'un seul, ça c'est super et je suis pour, idem pour un TP, MP et j'en passe...cela permet aussi d'assurer un effectif minimum la journée, très bien.

Maintenant le deuxième effet Kiss Cool ;-)

Avec la réorganisation voulue par l'ECA, certaines communes qui avait une MP, un chariot à tuyaux et une échelle, se sont retrouvée DPS avec un TP reconnu par l'ECA, équipé d'ARI, pour faire un feu de voiture par année alors qu'un "ancien" CR se trouve à 5km !!! (c'est un exemple, je ne voudrais vexer personne).
Il me semble que pour passer à ce stade, il faut une certaine formation, qui a un coût, et c'est cela qui me fait grincer les dents ;-)

Concernant la prime d'assurance, il y a 10 ans en arrière, à la fin de l'année, chaque proprio recevait une ristourne sur la prime de l'année suivante etc..etc...depuis SDIS Evolution elles auraient tendances à augmenter, intéressant, non ??

Par contre je suis d'accord sur le fait que 100CHF par année, c'est rien comparé à 10m3 de boue à évacuer de ton salon ;-)

En espérant que j'ai pu me faire comprendre
Salutations à tous

Gaël

Avatar de l’utilisateur
vkeller
Membre
Messages : 64
Inscription : mar. 02 janv. 2007
Service d'incendie : SDIS Renens
Grade : Sergent
Localisation : Renens VD, SUISSE
Contact : Site internet

Re: [Vaud] Modifications de la loi sur la défense incendie

mar. 05 août 2008

Salut Gaël,
Gaël a écrit :(...)Avec la réorganisation voulue par l'ECA, certaines communes qui avait une MP, un chariot à tuyaux et une échelle, se sont retrouvée DPS avec un TP reconnu par l'ECA, équipé d'ARI, pour faire un feu de voiture par année alors qu'un "ancien" CR se trouve à 5km !!! (c'est un exemple, je ne voudrais vexer personne).
Il me semble que pour passer à ce stade, il faut une certaine formation, qui a un coût, et c'est cela qui me fait grincer les dents ;-)l
Si je prends texto l'avant projet de la nouvelle loi (Article 10) :

alinea 1 : Pour accomplir les tâches de service de défense contre l’incendie et de secours, les communes regroupées selon l’art. 8 ci-dessus organisent, équipent et instruisent en
commun un SDIS.


alinea 2 : A cette fin, elles collaborent au sens de l’article 107 a et suivants LC.

L'alinea 3 n'apporte pas plus à l'argumentaire.

Cette nouvelle loi corrige bien l'un des défauts de la première (celle de 2000) : on pense plus SDIS "communal" mais SDIS "régional".

Dans l'exemple que tu proposes, si la commune A (celle qui s'est retrouvée avec un TP alors qu'elle n'avait qu'une MP et du petit matériel) s'est retrouvée DPS cela voudrait dire - selon l'avant-projet de la nouvelle loi (article 11 al. 1 : Un SDIS est constitué de l'ensemble des personnes aptes à servir et sauf exception domiciliées dans les communes membres du SDIS et est commandé par un seul commandant. et al. 2 : Le SDIS est constitué d'un DPS et d'un DAP) - qu'avec la commune B (celle du CR) ses membres déjà formés constitueraient le DPS. Ce qui pourrait poser problème c'est le "un seul commandant" dans les endroits où deux gros corps se mettent ensembles et l'un devrait décider de laisser le "commandement" de la plateforme à l'autre. A nouveau, l'on parle ici de querelle de clocher (même si je sais que cette situation se produira). La nouvelle loi permettra une économie d'argent !

Tu viens d'Echallens, si je ne me trompe pas vous servez au niveau ARI toute la région. La commune qui se retrouve avec un TP/ARI ne sera jamais équipée d'un compresseur et toute l'armada pour le rétablissement. En gros l'investissement est une formation meilleure des SPV additionnée d'une meilleure répartition du matériel sur le canton. Que du bénéfice !

Cordialement
Vince

Avatar de l’utilisateur
Fireco79
Modérateur
Messages : 2442
Inscription : dim. 04 janv. 2004
Service d'incendie : CSI Crans-Montana, Section 1'300
Grade : 1er Lieutenant
Localisation : Crans-Montana VS, SUISSE
Contact : Site internet

Re: [Vaud] Modifications de la loi sur la défense incendie

mar. 05 août 2008

Dédé a écrit :Hello la gang,
Je vois que nous sommes pas les seuls à vouloir réformer la loi.
Ouaip, mais chez nous les changements sont vraiment minimes par rapport à avant.
Joël
Modérateur
Cap Instr SP
Lire la Charte du Forum

"Aller vite c'est bien, arriver au feu c'est mieux!"

Avatar de l’utilisateur
romain
Petit membre
Messages : 13
Inscription : dim. 20 nov. 2005
Service d'incendie : S.I.S. Vendline
Grade : Sergent
Localisation : Alle (JU), SUISSE
Contact : Site internet

Re: [Vaud] Modifications de la loi sur la défense incendie

mer. 06 août 2008

Au jura c'est deja commune sa.. et cela fonctionne tres bien...
au debut les relations sont un peu tendu mais a la longue sa fonctionne... :super:
SPV ALLE S.I.S. Vendline
sauver des vies.. quoi de plus beau??

Avatar de l’utilisateur
panpan
Petit membre
Messages : 13
Inscription : mer. 16 avr. 2008
Service d'incendie : Echallens et Poliez-le-Grand
Grade : Sapeur
Localisation : Poliez-le-Grand VD, SUISSE

Re: [Vaud] Modifications de la loi sur la défense incendie

mer. 06 août 2008

Dans mon village on à déjà fusionner avec 3 autres villages. Cela fait que nous somme environ 60 pompiers.

Cela nous a apporté plusieurs avantages :

- La commune n’a plus besoin de finance le cours de formation de base, car avec les 3 autre corps il y a asse de monde. Et la subvention ECA suffise pour avoir le bon nombre de pompier.

- Annulation de la taxe pompier.

- Nous avons peux recevoir du matériel personnel récent (casque F1 et veste feux)

- Les exercices sont plus intéressant : plus de poste différent par exercice, car il y a plus de gradé.

Et je trouve que c’est un bon système. Car mon village commençais à manqué de monde pour le service de jours. Vu qu’il y a de moins en moins de paysan.

CortaFire
Petit membre
Messages : 28
Inscription : mar. 16 mars 2004
Service d'incendie : Centre de Secours du Littoral Ouest
Grade : Lieutenant
Localisation : Cortaillod (NE) , SUISSE
Contact : Site internet

Re: [Vaud] Modifications de la loi sur la défense incendie

mar. 25 nov. 2008

Je recherche l'avant-projet de la loi que le canton de Vaud avait mis en consultation. Sur le lien de fireman, il n'y a plus que le document d'explication... le projet de loi n'y est plus :( . Est-ce que quelqu'un possède par hasard encore ce document et pourrais me le transmettre?

Merci d'avance, A+

Nils
fireman a écrit :Modernisation de la défense contre les incendies

Le Conseil d'Etat a autorisé la mise en consultation d'un avant-projet de loi visant à modifier la loi sur le service de défense contre l'incendie et le secours. Délai de consultation: 30 août 2008.

»Le projet de la nouvelle loi sur la défense incendie et secours et actuellement en consultation publique auprès des instances politiques et du peuple. Vous trouverez les documents directement sur le site du canton

Informations officielles (explications, textes de lois, etc) : Dossier de consultation - Etat de Vaud


Donnez votre avis sur le projet de loi, etc.
Centre de Secours du Littoral Ouest - Cortaillod (NE)
http://www.cslo.ch

Revenir à « Général »

Qui est en ligne ?

Utilisateurs parcourant ce forum : Bing [Bot] et 3 invités