Avatar de l’utilisateur
sp118
Membre
Messages : 136
Inscription : mar. 08 mai 2007
Grade : Sapeur
Localisation : Morges
Contact : Site internet

Taxe "non-pompier"

jeu. 12 févr. 2009

Voila voila, on m'a poser une question interessante dont je n'ai pas pu répondre mais je m'attend a une réponse négative.

La question:

""Si on est pompier d'entreprise (plus de 100 collaborateurs), doit-on payer la taxe ?? ""

Pour ma part, il me semble que c'est un engagement privé et non au service du public et devrait rien avoir en rapport.
Seulement voila, la personne m'a répondu que, Okay, il y a les 105 collaborateurs mais c'est un magasin donc, il y a aussi du publique... [debile]
Quoi qu'il en soit, je maintient mon avis sur la propriété privée...

qu'en pensez vous?
qu'avez vous a répondre a cette fameuse question?

Merciii !!
Steve et pis c'est tout

Avatar de l’utilisateur
fireman
Modérateur
Messages : 2413
Inscription : mer. 10 sept. 2003

Re: Taxe "non-pompier"

ven. 13 févr. 2009

sp118 a écrit :""Si on est pompier d'entreprise (plus de 100 collaborateurs), doit-on payer la taxe ?? ""
En théorie oui, mais c'est au bon vouloir de la commune. Il faut savoir que chaque commune a son règlement, donc pas toujours pareil partout. Il y a une liste d'exceptions propre à chaque commune, mais en principe c'est souvent les même points qui ressortent : rentiers, AVS, étudiants, SPV dans la commune, employé communal, etc.

Pour exemple, moi qui suis SPP, ma commune a voulu me taxé. J'ai passé un coup de téléphone à l'administration et hop, plus de taxe.
sp118 a écrit : Pour ma part, il me semble que c'est un engagement privé et non au service du public et devrait rien avoir en rapport.
Seulement voila, la personne m'a répondu que, Okay, il y a les 105 collaborateurs mais c'est un magasin donc, il y a aussi du publique... [debile]
Rien à voir. Les pompiers d'entreprises (donc privés) agissent au sain de leurs entreprises uniquement, à moins que des accords avec les communes soient faits pour des interventions au delà.

Avatar de l’utilisateur
sp118
Membre
Messages : 136
Inscription : mar. 08 mai 2007
Grade : Sapeur
Localisation : Morges
Contact : Site internet

Re: Taxe "non-pompier"

sam. 14 févr. 2009

salut,

Dans le cas présent, c'est surtout une première mesure comme "Alarmer, Evacuer & Eteindre"
C'est pas comme le SSA ou CIMO.. (?si ils sont bel est bien privés?) ou la c'est vraiment des gros coprs qui peuvent s'en sortir tout seul.

Quand tu dis, "c'est au bon vouloir de chaques communes", est-ce que c'est juste le -fait- d'etre pompier d'entreprise qui leurs feront pencher la balance? ou il faut quand meme montrer qu'il y a bel est bien une activitée importante?

Enfin, merci de cette réponse
Steve et pis c'est tout

Revenir à « Général »